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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCINTELLE
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TRISOLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISOLANT
SCINTELLE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3320616
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
TRISOLANT de SCINTELLE

Présentation de la marque TRISOLANT

Déposée le 20 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCINTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRISOLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCINTELLE domicilié(e) RN1 LA MARE D'OVILLERS,60570 MORTEFONTAINE EN THELLE - 60570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 056 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Dominique TERNISIEN SCINTELLE domicilié(e) RN1 LA MARE D'OVILLERS,60570 MORTEFONTAINE EN THELLE - 60570 - France.

La marque TRISOLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRISOLANT est expirée depuis le 20 octobre 2014.

SCINTELLE a également déposé les autres marques suivantes : SCINTELLE , SCINTELLE financement


SCINTELLE S.A.S. - RN1 LA MARE D'OVILLERS,60570 MORTEFONTAINE EN THELLE - 60570 - France - SIREN 326056520


MONSIEUR Dominique TERNISIEN SCINTELLE - RN1 LA MARE D'OVILLERS,60570 MORTEFONTAINE EN THELLE - 60570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échaffaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objet d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.